top of page

Mentions légales

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Ce site est la propriété d'Alexis MOREAU - Moreau production

Le directeur de publication est Alexis MOREAU

La création du Webdesign a été réalisé par l'Agence ADM'. Toute reproduction est interdite sous peine de poursuites judiciaires.

​

Crédit photos : ©Alexis Moreau - ©Wix - ©Canvas - Tous droits réservés.

​

Siège social : Alexis Moreau -Moreau Production - 6, rue Gambetta - 56170 QUIBERON

Tél. : 02 97 50 23 82
E-mail : contact@alexismoreau.com
RM : 752 526 392 RM 56
Siret :  752 526 392 00010
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

​

​

HÉBERGEUR DU SITE

​Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

​

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 


DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées pour la gestion interne des demandes clients. À cette fin, Alexis MOREAU-Moreau production s’engage formellement à ne transmettre aucune information, sans accord préalable écrit, des données recueillies à un tiers.

​

Conformément à la loi Informatique et Libertés  en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles.

​

Avec la réglementation en vigueur concernant la protection des données (UE) 2016/679, l’utilisateur bénéfice d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. Droit qu'il peut exercer à tout moment en s'adressant à Alexis MOREAU-Moreau production

​

Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :

Alexis MOREAU-Moreau production – 6, rue Gambetta – 56170 QUIBERON

​

​

DROITS D’AUTEURS

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Alexis MOREAU-Moreau production.

​

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments quelconques qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle

 

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

​Avant tout, le contenu rédactionnel de ce site Web appartient exclusivement à Alexis MOREAU-Moreau production. Toute reproduction est formellement interdite sans l’accord préalable et écrit du gérant. De telle manière que nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu non approprié aux valeurs de ce site ou à la législation française.

​

En conséquence, en cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

​

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d''Alexis MOREAU-Moreau production. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

L’éditeur se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.


La responsabilité ne saurait être engagée pour
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site Alexis MOREAU-Moreau production, notamment perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site actuel, les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

​

DISPOSITIF DE MEDIATION

​

Médiateur : M. Dominique COULON

Adresse postale pour l'envoi des dossiers : 37 rue des Chênes 25480 Miserey Salines

Site web pour les demandes de médiation : cc-mediateurconso-bfc.fr

​

DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

​En définitive, Alexis MOREAU-Moreau production s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD ».

 

Toutes les précautions nécessaires sont prises pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

​

En conclusion, en utilisant ce site, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées ci-dessus.

​

​

​

​

​

bottom of page